Mentions légales

Dernière mise à jour : 19/05/2025

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://scallpelvet.com, est édité par :

sCALLpelVet

Association déclarée – SIRET : 941 420 606 00019

Siège social : 30, Allée Bourette – 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry

Email de contact : scallpelvetcontact@gmail.com

sCALLpelVet est une association dédiée à la formation continue des vétérinaires dans le domaine de la chirurgie des tissus mous.


2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est :

Camille Bismuth, Docteure vétérinaire, spécialiste en chirurgie des animaux de compagnie (Dipl. ECVS).


3. Objet du site

Le site https://scallpelvet.com a pour vocation de :

  • Présenter les services et contenus pédagogiques proposés par sCALLpelVet ;

  • Informer sur les formations en ligne et en présentiel ;

  • Offrir un espace d’échange entre vétérinaires ;

  • Faciliter la prise de contact et l’inscription aux services.

Les prestations proposées sont exclusivement destinées aux vétérinaires diplômés, à des fins scientifiques, éducatives et de perfectionnement professionnel.


4. Public visé

Ce site s’adresse exclusivement aux professionnels vétérinaires.

Aucun service n’est proposé aux propriétaires d’animaux de compagnie.


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, vidéos, documents, logos, graphismes) est la propriété exclusive de sCALLpelVet ou de ses partenaires.

Toute reproduction ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite est interdite.


6. Données personnelles

Collecte et finalités

Les données personnelles collectées via les formulaires du site sont utilisées pour :

  • Gérer les inscriptions aux formations ;

  • Répondre aux demandes ;

  • Envoyer des informations sur les activités de l’association.

Conservation

Les données sont conservées de manière sécurisée pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact ou de la fin de la relation contractuelle.

Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de :

  • Droit d’accès, de rectification et d’effacement ;

  • Droit d’opposition ou de limitation du traitement ;

  • Droit à la portabilité de vos données.

Pour exercer vos droits, contactez : scallpelvetcontact@gmail.com

Aucune donnée n’est vendue ou transmise à des tiers.


7. Sécurité et fonctionnement du site

sCALLpelVet met en œuvre toutes les mesures techniques nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données.

Cependant, l’accès au site peut être interrompu pour des opérations de maintenance ou en cas de force majeure.


8. Cookies

Le site utilise des cookies à des fins de navigation et de statistiques. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ou limiter les cookies.


9. Responsabilités

L’utilisation du site est de la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

sCALLpelVet ne pourra être tenue responsable :

  • D’un usage inapproprié du site ;

  • De l’inexactitude des informations publiées par les utilisateurs ;

  • D’un problème technique indépendant de sa volonté.

Les contenus sont purement informatifs et ne remplacent en aucun cas une consultation ou un avis clinique personnalisé.


10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes du ressort du siège de l’association.


11. Développement et hébergement

Développement : SeeSmile – Agence digitale santé (Gatien Lachambre)

Hébergement : o2Switch – https://www.o2switch.fr